La durée du mandat des membres du Conseil scientifique de l’Inrap est de trois ans. Nul ne peut exercer plus de deux mandats consécutifs.

Les mandats prennent effet à la date de la première réunion qui suit l’élection.

Élection des représentants du personnel

Il s’agit d’élire 5 membres parmi les agents de l’Institut appartenant à la filière scientifique et technique.

Ils sont regroupés en 3 collèges :

• collège A (catégories 1 et 2) -> 1 représentant titulaire et son suppléant ;
• collège B (catégorie 3) -> 1 représentant titulaire et son suppléant ;
• collège C (catégories 4 et 5) -> 3 représentants titulaires et leurs suppléants.

Élection des représentants extérieurs

Il s’agit d’élire 7 membres au sein des corps de recherche extérieurs à l’établissement.

Ils sont regroupés en 4 collèges :

• collège enseignement supérieur -> 2 représentants titulaires et leurs suppléants ;
• collège établissements de recherche -> 2 représentants titulaires et leurs suppléants ;
• collège ministère de la culture (DRAC, SRA) -> 2 représentants titulaires et leurs suppléants ;
• collège collectivités territoriales -> 1 représentant titulaire et son suppléant.