Commission électorale

Publié le mardi 6 septembre 2011 · Mis à jour le mardi 6 septembre 2011
La commission électorale a pour but de superviser les élections et d’assister le président dans leur organisation.

Elle est constituée de quatre membres, désignés par le président de l’Inrap et appartenant respectivement à chacune des catégories de personnel suivantes : établissements de l’enseignement supérieur, établissements de recherche, services régionaux de l’archéologie du Ministère de la Culture et de la Communication, services des collectivités territoriales.

La commission électorale vérifie, en liaison avec les tutelles, la régularité des inscriptions. Le président statue sur les contestations contre les listes électorales après avis de la commission électorale réunie sous sa présidence.

La commission électorale, constituée en bureau de vote et présidée par le président, procède au dépouillement des bulletins par collège. Elle dresse ensuite le procès-verbal des opérations de dépouillement.

Contacts

Mark Guillon
Direction scientifique et technique, Inrap
Service programmation
Tél. 01 40 08 81 32
mark.guillon@inrap.fr

Bénédicte Quilliec
Direction scientifique et technique, Inrap
Service programmation
Tél. 01 40 08 80 57
benedicte.quilliec@inrap.fr