Mentions légales

Publié le jeudi 24 septembre 2009 · Mis à jour le mercredi 31 juillet 2013

Informations légales relatives au site Internet de l'Institut national de recherches archéologiques préventives

Directeur de la publication

Pierre Dubreuil, Directeur général de l'Inrap

Avertissement légal

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle et notamment sur le droit d'auteur. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Copie de pages ou de documents du site

Toute reproduction totale ou partielle, en vue d'une publication ou d'une diffusion par quelque moyen ou sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sauf autorisation écrite préalable de l'INRAP, hormis les cas prévus par l'article L. 122-5 du code de la propriété intellectuelle.
En cas de courte citation, celle-ci doit mentionner sa source de façon claire et lisible, par exemple sous le libellé suivant : "Ce document provient du site Internet de l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP) : www.inrap.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités."
L'adresse Internet du site de l'INRAP, ainsi que la rubrique consultée et la date de consultation doivent impérativement figurer dans la référence.

Création de liens avec le site

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers le site de l'INRAP.
L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

CNIL

Déclaration CNIL N ° : 1013713 Loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Le présent site fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. En regard de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.

© 2005, Inrap