L’Inrap réalise ses opérations de terrain en attachant une attention particulière à la prise en compte des contraintes environnementales et des éventuelles nuisances engendrées par son activité.

Mis à jour le
09 juin 2016

Dans le cadre du principe d’information et de participation, l’Inrap fait procéder aux études d’impact que pourraient induire certains de ses chantiers (ex : Dossier Loi sur l’eau, Natura 2000).
Bénéficiaire du droit à l’information de la part de l’aménageur sur les pollutions inhérentes aux terrains, l’Inrap signalera également au maître d’ouvrage toute pollution découverte fortuitement au cours de l'opération.

Gestion du rejet des eaux de chantier

Conformément à la loi sur l'eau et à la réglementation en vigueur, l’Inrap prendra toutes les mesures liées aux éventuels rejets d'eau sur le périmètre de son opération. Avant tout rejet d'eau en dehors des emprises de l’opération, il se chargera de recueillir les autorisations nécessaires et informera l'aménageur de la nature des rejets.
L’institut veillera particulièrement à éviter toute modification du débit, volume et qualité des eaux circulant normalement.

Limitation des émissions de poussières

L’institut pourra limiter l’émission des poussières éventuellement produites lors des décapages mécaniques et des rotations d’engins, notamment par des aspersions des zones de travail et de circulation ; un aménagement des horaires ; une fermeture des stockages de déblais.
Les prestataires de l’Inrap seront également tenus de mettre en œuvre toutes les dispositions jugées utiles, concernant notamment la protection des riverains.

Limitation des nuisances sonores

Les travaux de terrassement sont ceux qui émettent le plus de nuisances sonores : ils sont effectués dans la mesure du possible de 8h à 12h et de 13h30 à 18h. Tous les engins utilisés devront être conformes aux normes CE sur les émissions sonores.
Pour le petit matériel (motopompe, marteau-piqueur ou compresseur), l’Inrap privilégiera, dans la mesure des conditions du chantier, l’utilisation de matériels à moteur électrique, moins sonores que les matériels à moteur thermique.