Une des principales instances de fonctionnement de l’Inrap : rôle, fonctionnement, composition et calendrier

Mis à jour le
09 mars 2018

Composé de 34 membres appartenant à la communauté scientifique archéologique, il est garant d’une activité de qualité en matière de recherche et de valorisation des résultats.

Missions

Le Conseil scientifique assiste le président, le Conseil d’administration et le directeur général délégué dans la définition de la politique scientifique de l’Institut, selon l’article R 545-46 du Code du Patrimoine. Il assure l’évaluation des activités de ce dernier en matière de recherche et d’exploitation des résultats, de formation, de diffusion culturelle et de valorisation de l’archéologie. La fonction de membre du Conseil scientifique demande donc une bonne connaissance des problématiques spécifiques de l’archéologie préventive.

Fonctionnement

Le Conseil scientifique doit se réunir au minimum deux fois par an (dans la pratique quatre fois), sur convocation de son président. Des commissions spécialisées, composées en partie d’experts extérieurs au conseil, peuvent également venir assister le Conseil scientifique.

Composition

Le Conseil scientifique est composé de 34 membres, appartenant à la communauté scientifique de la recherche archéologique. À côté des 16 membres titulaires, un nombre égal de membres suppléants est prévu. Un membre suppléant assiste au conseil en cas de défection du membre titulaire.

  • 1 président du conseil scientifique (président de l'Inrap)
  • 1 membre siégeant avec voix délibérative (vice-président du CNRA)
  • 7 personnes élues au sein de 4 catégories de personnels exerçant des fonctions scientifiques dans le domaine de l'archéologie :
    • 2 titulaires et 2 suppléants pour l'enseignement supérieur ;
    • 2 titulaires et 2 suppléants pour les établissement de recherche ;
    • 2 titulaires et 2 suppléants pour le Ministère de la Culture ;
    • 1 titulaire et 1 suppléant pour les ​Collectivités territoriales.
  • 4 personnes choisies en raison de leurs compétences dans le domaine de l'archéologie préventive :
    • 2 titulaires et 2 suppléants désignés par le ministre chargé de la Culture ;
    • 2 titulaires et 2 suppléants désignés par le ministre chargé de la Recherche.
  • 5 membres élus par et parmi les agents de l'Inrap appartenant à la filière scientifique et technique :
    • 1 titulaire et 1 suppléant pour les catégories 1 et 2 ;
    • 1 titulaire et 1 suppléant pour les catégories 3 ;
    • 3 titulaires et 3 suppléants pour les catégories 4 et 5.

Consulter l'annuaire des membres 2016-2018.

Membres assistant au conseil scientifique avec voix consultative

  • Le directeur général de l’établissement public ou son représentant.
  • Le directeur scientifique et technique de l’établissement public.
  • Et toute personne dont la présence est jugée utile par le président.

Calendrier des séances 2018

  • Jeudi 15 mars
  • Vendredi 29 juin
  • Mardi 25 septembre
  • Lundi 26 et mardi 27 novembre (examen des nouvelles demandes de PAS et session plénière)