Résumé en attente.

Publié le
18 décembre 2015
Mis à jour le
04 janvier 2016

Dès la conception de votre projet

Les équipes de l’Inrap sont à votre disposition pour vous accompagner dès l’élaboration de votre projet, afin d’atténuer l’impact éventuel de l’archéologie préventive. Elles peuvent ainsi vous présenter le déroulement des opérations de diagnostic (2) ou de fouilles (3) susceptibles d’être prescrites ainsi que les conditions dans lesquelles l’Institut les conduit.

Pour anticiper et donc programmer un diagnostic

Selon la nature, la localisation et les enjeux de votre projet, avant même le dépôt de votre demande de travaux ou d’aménagement, l’Inrap peut également vous conseiller de déposer une demande anticipée de prescription de diagnostic archéologique (DAPDA) (6) et vous accompagner dans cette démarche auprès du SRA.

Un interlocuteur pour vous accompagner dès les premières démarches

Si votre projet fait l’objet d’une prescription de diagnostic et que l’Inrap est désigné pour mener cette opération, un responsable scientifique et technique (RST) de l’Institut, ou son adjoint, devient votre interlocuteur et vous accompagne dans toutes les démarches. Il commence par vous adresser un projet d’intervention scientifique, soumis au préfet de région pour approbation.

Infographie 1 – Verbatims satisfaction

Dès l’approbation du projet d’intervention, et au plus tard trois mois après s’être vu attribuer la réalisation du diagnostic, l’Inrap signe avec vous une convention qui définit les modalités de l’intervention sur le terrain et le délai de remise du rapport de diagnostic. L’Inrap soumet également le nom d’un responsable scientifique à l’approbation du préfet de région.

Les conseils lors de la préparation des opérations de diagnostic

Avant de commencer les travaux de diagnostic, l’Inrap vous conseille et précise les conditions dans lesquelles le terrain devra être mis à sa disposition pour que ses équipes puissent conduire au mieux les opérations prescrites, notamment en termes de délais : dépollution, abattage des arbres, mise en sécurité…
L’Inrap dressera avec vous un procès-verbal lors de la mise à disposition du terrain. De même, un procès-verbal (15) sera établi de fin de chantier.

Un accompagnement si le diagnostic est suivi de prescriptions ultérieures (fouille, modification du projet…)

Une fois achevées les opérations de diagnostic sur le terrain, le préfet de région reçoit de l’Inrap un rapport qui rassemble les résultats de l’intervention, et le porte à votre connaissance.

Dans certains cas, sur recommandation du Service régional d’Archéologie, l’Institut peut notifier une prescription ultérieure, dans un délai de trois mois.
Il peut s’agir d’une fouille ou d’une invitation à modifier votre projet, afin de sauvegarder des éléments du patrimoine archéologique. Dans les deux cas, les équipes de l’Inrap sont là pour vous aider à prendre des décisions en toute connaissance de cause, en tenant compte des enjeux de votre projet.

Infographie 2-5diags-1fouille

La prise en compte de vos contraintes tout au long de l’opération de fouille… et au-delà

L’Inrap vous accompagne en cas de prescription de fouille. Ses équipes veillent à prendre en compte vos contraintes à toutes les étapes : établissement du devis, programmation des opérations, délais de réalisation…

En vous détaillant en amont le déroulement de l’opération, l’Inrap vous aide à anticiper, et à prendre les mesures adéquates pour atténuer l’impact de l’archéologie préventive sur votre projet.

Enfin, ses équipes sont à même de vous suggérer des initiatives pour valoriser les résultats scientifiques révélés par votre projet, et de mettre en œuvre des actions adaptées à vos publics (futurs occupants ou usagers, riverains, partenaires…) telles que visites, reportages, brochures, expositions…

Pour en savoir plus :

Modalités de demande anticipée de prescription de diagnostic
Introduction