Palynologue
Spécialiste qui étudie les pollens recueillis dans le cadre d’opérations archéologiques. Sur le terrain, il participe à la mise en place de la stratégie de prélèvement et d’échantillonnage de ces restes. En post-fouille, il réalise l’extraction chimique des pollens et l’identification du matériel sporo-pollinique. Il restitue les variations climatiques, du milieu naturel, et les pratiques agricoles à partir de l’identification des pollens. Il participe à l’étude des fonctions des sites archéologiques et contribue à l’enrichissement de la compréhension des relations entre la société humaine et son environnement.
Prescription
La prescription archéologique prend la forme d'un arrêté préfectoral qui définit notamment les objectifs, l’emprise de l’opération, les principes méthodologiques et la qualification du responsable scientifique de l’opération archéologique. Pour les fouilles, la prescription est assortie d’un cahier des charges scientifiques. Les dossiers de prescriptions archéologiques sont instruits par les Services régionaux de l’archéologie (SRA), services déconcentrés de l’État placés sous l’autorité des préfets de région au sein des Directions régionales des affaires culturelles (Drac).
Procès-verbal de fin de chantier
Il a pour objet de : constater la cessation de l'occupation par l’opérateur ; constater l’accomplissement des obligations prévues par la convention de diagnostic ou le contrat de fouilles ; mentionner, le cas échéant, les réserves formulées par l'aménageur.
Procès-verbal de mise à disposition du terrain
Il constate le respect : du délai et la possibilité pour l'opérateur d'occuper le terrain, placé sous sa garde et sa responsabilité ; de l'ensemble des conditions de mise à disposition du terrain prévues dans la convention de diagnostic ou le contrat de fouilles.
Projet scientifique d’intervention
Ce document détermine les modalités de la réalisation d’une opération archéologique de fouille, notamment les méthodes et techniques employées, les mesures de prévention des risques, les mesures de prévention en matière d’hygiène et de sécurité ainsi que les moyens humains et matériels prévus. Il est rédigé par l’opérateur d’archéologie préventive sur la base de l’arrêté de prescription du service régional de l’archéologie (SRA) et de son cahier des charges scientifiques, et des éventuelles préconisations formulées par l’aménageur.
Il fait partie des éléments constitutifs des offres de fouilles qui sont transmises par l’aménageur au SRA afin qu’il vérifie la conformité de chaque offre à la prescription archéologique, évalue le volet scientifique et s’assure de l’adéquation entre le projet et les moyens prévus. Il est ensuite annexé au contrat de fouilles.
RAP
Redevance d’archéologie préventive. Elle assure, pour partie, le financement de l'archéologie préventive. Elle est due pour tous travaux soumis à une autorisation ou à une déclaration préalable, en application du code de l’urbanisme, dès lors que l'aménagement projeté porte atteinte au sous-sol, quelle que soit sa profondeur, et dont la surface est supérieure à 3 000 m2. La RAP est également due pour les travaux qui donnent lieu à étude d’impact ou les travaux d’affouillement soumis à déclaration administrative préalable. La condition est que la surface au sol des travaux soit égale ou supérieure à 3 000 m². Certains aménagements et constructions sont exonérés de la redevance (cf. https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F22286).
Remblai
Opération de terrassement destinée à combler des excavations ou à réaliser une surélévation de sol avec des matériaux issus d’un terrassement.
Remise en état du terrain
Marque l'achèvement de la phase terrain avec le remblaiement de la partie fouillée si l'aménageur le demande, le démontage de la base de vie (retrait de la couche de granulat sur laquelle sont posés les bungalows, démontage des réseaux - adduction d'eau potable, EDF…), le retrait des éventuelles pistes de chantier…
Responsable de recherche archéologique
À la tête d’une équipe opérationnelle, il mène à bien l’ensemble des activités propres à l’opération archéologique qui lui est confiée (en tant que responsable d’opérations désigné par l’État) ou au(x) secteur(s) qui lui est(sont) confié(s) (en tant que responsable de secteur). Il utilise les différentes techniques de collecte et d’exploitation des données, d’archivage, de traitement et de diffusion des résultats des études et de la recherche. Il participe à l’accroissement des connaissances, notamment par la production du rapport d’opération remis au service régional de l’archéologie, dans le respect du cahier des charges et du projet scientifique d’intervention établi par l’Inrap.
SDA
Sous-direction de l'archéologie. Au sein de la direction générale des Patrimoines (DGP) du ministère de la Culture, la SDA est chargée de la protection et de la sauvegarde du patrimoine archéologique. Elle participe notamment au contrôle scientifique et technique de l'État sur les opérations archéologiques, instruit les demandes d'agrément et d’habilitation des opérateurs d'archéologie préventive ainsi que les demandes relatives à l’utilisation des ressources du Fnap (subventions et prises en charge).
